Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTERYSET
ALIKO

Numéro de dépôt :
4081783
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
BATTERYSET de ALIKO

Présentation de la marque BATTERYSET

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par ALIKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATTERYSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est ALIKO, domicilié(e) 2 Chemin des Ravoires - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque BATTERYSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTERYSET est expirée depuis le 4 avril 2024.

ALIKO a également déposé les autres marques suivantes : BATTRIX - ENERGY SHOP +


ALIKO - 2 Chemin des Ravoires - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


CABINET C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 18 septembre 2019 - Rejet partiel n°768744 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de piles, batteries et d'accumulateurs électriques au détail, mise à disposition de savoir-faire commercial et licence de marque. Gestion de centrale d'achat ;

Transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques. Communication par terminaux d'ordinateur. Diffusion de bases de données de produits et matériels dont les piles, batteries, accumulateurs et chargeurs électriques vue de la vente (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de messagerie électronique.